Sommaire
- Définition des indemnités journalières
- Conditions pour toucher des indemnités journalières
- La durée maximale d’indemnisation par la Sécurité Sociale
- Calcul des indemnités journalières
- Les indemnités complémentaires versées par l’employeur
- Indemnités journalières : le cas de la maternité et de l’accident du travail
- Imposition des indemnités journalières
- Quelles sont les démarches pour percevoir les indemnités journalières ?
- Comment la mutuelle peut-elle vous aider en cas d’arrêt de travail ?
Que sont les indemnités journalières ?
Les indemnités journalières entrent en action suite à un arrêt maladie, une maternité, une maladie professionnelle ou un accident du travail. Ces sommes sont versées par la Sécurité Sociale pour compenser votre baisse de salaire. Un délai de carence de trois jours s’applique à partir de la date de début de l’arrêt prescrit par votre médecin traitant ou la médecine du travail. Cela signifie que, pendant ces premiers jours, vous ne percevrez aucune indemnité. A part si votre entreprise compense cela en continuant à vous verser votre salaire à taux plein pendant ce laps de temps. Généralement, un minimum d’ancienneté est nécessaire pour bénéficier de cette facilité : 6 mois ou un an dans la plupart des cas.
Le délai de carence ne s’applique pas si la reprise d’activité entre deux arrêts maladies n’a pas excédé 48 heures. Si les arrêts de travail qui se succèdent sont dus à une Affection de longue durée (ALD), comme un cancer, un accident vasculaire cérébral ou une insuffisance cardiaque. Ou si vous êtes victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle.
Les indemnités journalières de la Sécurité Sociale sont versées dans trois cas :
- Arrêt maladie.
- Accouchement et congé maternité.
- Accident du travail.
A noter que cette somme n’est pas directement envoyée au salarié mais virée à l’employeur. Mais seulement dans le cas où tout ou partie du salaire est maintenu par ses soins. Il faut que la rétribution soit au moins égal au montant des indemnités journalières (IJ). Si l’employeur ne maintient pas votre salaire ou qu’il est inférieur aux IJ, c’est vous qui allez percevoir les indemnités.
Quelles sont les conditions pour toucher des indemnités journalières ?
Les conditions diffèrent selon que votre arrêt dure moins ou plus de six mois.
Votre arrêt maladie est inférieur à six mois
Dans ce cas les conditions suivantes doivent être réunies :
- Avoir travaillé au moins 150 heures dans les trois mois ou 90 jours précédant votre arrêt de travail.
- Le salaire perçu doit être au moins égal à 1 015 fois le montant du SMIC horaire dans les six mois précédant l’arrêt. Soit 10 180 euros bruts si l’on se base sur le SMIC horaire en vigueur au 1er janvier 2019.
Votre arrêt maladie est supérieur à six mois
Dans ce cas il existe une double condition : être affilié à l’Assurance Maladie depuis au moins douze mois à la date de votre arrêt maladie. Et avoir travaillé au moins 600 heures lors des douze mois ou 365 jours précédant. Ou alors remplir les deux conditions suivantes :
- Être affilié à l’Assurance Maladie depuis au moins douze mois.
- Avoir perçu un salaire au moins égal à 2 030 fois le SMIC horaire sur les douze mois précédant votre arrêt de travail, soit 20 360 euros bruts si l’on prend en compte le SMIC horaire en vigueur au 1er janvier 2019.
Le cas des salariés saisonniers ou intérimaires
Si vous êtes travailleur saisonnier ou travaillez de manière discontinue - intérimaire par exemple - vous devrez remplir l’une des conditions suivantes :
- Avoir travaillé au moins 600 heures lors des douze mois ou 365 jours précédant l’arrêt de travail.
- Avoir perçu un salaire au moins égal à 2 030 fois le SMIC horaire sur les douze mois précédant votre arrêt de travail soit 20 360 euros bruts.
Quelle est la durée maximale d’indemnisation par la Sécurité Sociale ?
Votre Caisse primaire d’Assurance maladie (CPAM) peut vous verser 360 indemnités sur une période de trois ans. Si vous souffrez d’une ALD reconnue vous pouvez percevoir les IJ pendant trois ans mais sans que leur nombre soit limité. A noter que les IJ s’entendent par jour calendaire et sont versées tous les 14 jours soit directement sur votre compte bancaire ou sur celui de votre employeur.
Comment sont calculées les indemnités journalières ?
Le montant des indemnités journalières s’élève à 50% du salaire brut. L’assiette servant de base à ce calcul étant le total des trois derniers salaires bruts, divisé par 91,25 (nombre de jours moyen dans trois mois). Par exemple si vous gagnez 1 500 euros bruts vos indemnités seront de 24,65 euros par jour : 1500 *3 /91,25 * 50%.
Le montant des indemnités journalières pour les personnes ayant au moins trois enfants à charge
Les personnes avec au moins trois enfants à charge voient leurs indemnités journalières majorées à partir du 31e jour de l’arrêt maladie. Au lieu de ne percevoir que 50% de votre salaire brut, vous toucherez les deux tiers de votre salaire journalier de base. Si l’on reprend l’exemple précédent la Sécurité Sociale vous versera 32,84 euros au lieu de 24,65 euros.
Quelle que soit votre situation familiale, le montant des indemnités journalières est plafonné à hauteur de 1,8 fois le SMIC journalier qui était en vigueur lors du dernier jours du mois qui précède votre arrêt de travail.
Les indemnités complémentaires versées par l’employeur
Selon votre ancienneté votre employeur peut vous verser des indemnités complémentaires. Dont le versement débute à partir du 8e jour de votre arrêt maladie (délai de carence). Vous devez remplir les conditions suivantes :
- Posséder au moins un an d’ancienneté dans l’entreprise et avoir transmis votre certificat médical à votre employeur dans les 48 heures suivant le début de l’arrêt maladie.
- Avoir droit aux indemnités journalières de la Sécurité Sociale.
- Être soigné en France ou dans un état membre de l’Espace économique européen (EEE).
- Les travailleurs saisonniers, intérimaires et les travailleurs à domicile ne peuvent profiter de ces indemnités complémentaires.
Quel est le montant des indemnités complémentaires versées par l’employeur ?
Leur montant se base à la fois sur votre salaire et sur votre ancienneté. On distingue deux périodes de prise en charge. Pendant la première vous percevrez 90% de votre salaire brut et lors de la seconde 66,66%. Voici les différentes durées d’indemnisation selon votre ancienneté dans l’entreprise :
| Ancienneté | Montant et durée des indemnités de l’employeur |
|---|---|
| Entre 1 et 5 ans d’ancienneté | 30 jours à 90% du salaire brut et 30 jours à 66,66% |
| Entre 6 et 10 ans d’ancienneté | 40 jours à 90% du salaire brut et 40 jours à 66,66% |
| Entre 11 et 15 ans d’ancienneté | 50 jours à 90% du salaire brut et 50 jours à 66,66% |
| Entre 16 et 20 ans d’ancienneté | 60 jours à 90% du salaire brut et 60 jours à 66,66% |
| Entre 21 et 25 ans d’ancienneté | 70 jours à 90% du salaire brut et 70 jours à 66,66% |
| Entre 26 et 30 ans d’ancienneté | 80 jours à 90% du salaire brut et 80 jours à 66,66% |
| 31 ans et plus d’ancienneté | 90 jours à 90% du salaire brut et 90 jours à 66,66% |
Les indemnités journalières de la Sécurité Sociale sont déduites de ce montant. Il arrive que certaines conventions collectives soient plus favorables que le régime commun et prévoient un maintien intégral du salaire sur les mêmes durées qu’indiquées précédemment.
Les indemnités journalières sont-elles cumulables avec d’autres revenus ?
Les indemnités journalières sont cumulables avec certains revenus. Le salaire d’abord dans les conditions que nous venons d’évoquer, mais aussi les rentes suivantes :
- Les pensions d’invalidité à condition que votre état soit compatible avec la reprise d’un travail.
- Une pension de vieillesse ou retraite si vous avez toujours une activité salariée/
- Des indemnités de congés payés.
Indemnités journalières : le cas de la maternité et de l’accident du travail
Ces deux types d’indemnités ne sont pas cumulables avec les indemnités journalières de la Sécurité Sociale et obéissent à des règles bien précises.
Les indemnités journalières maternité
Les IJ maternité sont versées aux femmes en congé maternité pouvant justifier de 10 mois d’affiliation à la Sécurité Sociale. Les autres conditions sont les mêmes que pour les arrêts de travail de plus de six mois. Le plafond d’indemnisation est plus élevé. Il s’agit de la limite du plafond mensuel de la Sécurité Sociale : soit 3 377 euros au 1er janvier 2019. Selon votre salaire vous pourrez donc percevoir jusqu’à 87,71 euros par jour avant déduction des charges (CSG et CRDS).
Les IJ maternité sont versées tous les 14 jours sans délai de carence.
Les indemnités journalières pour accident du travail ou maladie professionnelle (AT-MP)
Les indemnités journalières pour accident du travail ou maladie professionnelle (AT-MP) sont calculées de la façon suivante. En divisant le montant du salaire brut perçu le mois précédant le début de l’arrêt maladie et en le divisant par 30,42. Par exemple si votre rétribution est de 2 000 euros brut, vous pourrez percevoir jusqu’à 65,74 euros.
Du 1er au 28e jour d’arrêt vous recevez 60% de ce montant. 80% à partir du 29e jour d’arrêt. les AT-MP sont versées pendant toute l’incapacité de travail, jusqu’à la consolidation de la blessure ou le décès. Dans la limite d’une durée de douze mois par période d’arrêt. Votre employeur vous versera aussi une indemnité complémentaire obligatoire. Les taux d’indemnisations sont similaires à celles versées pour un arrêt de travail classique.
Comment les indemnités journalières sont-elles imposées ?
Au même titre que les salaires, les indemnités journalières sont soumises à imposition : 0,5% au titre de la CRDS et 6,2% pour la CSG. Elles sont également soumises à l’impôt sur le revenu sauf si le motif de votre arrêt de travail est une Affection de longue durée (ALD). Avec la mise en place de l’imposition à la source, la somme est prélevée directement sur le montant de vos indemnités journalières avant versement.
Quelles sont les démarches pour percevoir les indemnités journalières ?
Pour percevoir vos indemnités journalières, vous devez faire parvenir votre arrêt de travail à votre employeur et à la Sécurité Sociale. On distingue deux cas :
- Votre médecin vous a remis le volet 3 de votre arrêt de travail à destination de votre employeur. Vous devez le lui faire parvenir dans les 48 heures. Votre praticien se charge d’envoyer les volets 1 et 2 à votre Caisse primaire d’Assurance maladie.
- Si votre médecin vous remet les trois volets, vous devrez envoyer le volet 3 à votre employeur et les 1 et 2 à votre CPAM. Et ce sous 48 heures.
Vous devrez aussi vous conformer à quelques obligations. C’est-à-dire respecter les horaires de sortie autorisées. Ainsi que les limitations de déplacement nécessitées par votre état de santé. Dans certains cas, vos indemnités journalières peuvent être minorées ou supprimées. Notamment si vous refusez le contrôle de la Sécurité Sociale, que votre arrêt de travail n’est plus médicalement justifié ou que vous ne respectez pas les heures de sortie autorisées.
Comment la mutuelle peut-elle vous aider en cas d’arrêt de travail ?
Votre mutuelle ne peut venir en soutien aux indemnités journalières. Pour cela il faut souscrire un contrat de prévoyance. Certaines entreprises proposent à leurs salariés une prévoyance collective qui permet souvent de bénéficier d’une prise en charge sans délai de carence et/ou d’une couverture plus longue que celle de la Sécurité Sociale.
En revanche certaines mutuelles proposent des prestations utiles si vous êtes en arrêt de travail. Par exemple, si vous êtes immobilisé suite à un accident de travail ou de la vie, votre complémentaire santé peut mettre à votre disposition une aide à domicile pour vous épauler dans vos tâches ménagères ou vos courses.
Pour souscrire ce type de mutuelle, utilisez notre comparateur d’assurances santé sédié. En quelques minutes vous accéderez à des contrats couvrants auxquels vous pourrez adhérer en quelques minutes.
Cycy
@Saline, je pense qu’il y’a trois conditions à respecter, avoir un numéro de sécurité sociale, ne pas travailler pendant en moins deux mois et avoir travaillé en moins 150 heures avant le début de la grossesse
Saline
Bonsoir, je vous remercie pour votre article très intéressant et qui m’a beaucoup aidé. J’ai juste une question, concernant le congés de maternité, quels sont les conditions à respecter pour bénéficier de ces indemnités ?
Gaya
Bonsoir, on m’avait promis un remboursement totale de mes jours de maladie au travail. Je peux vous dire que c’est une véritable arnaque car lls ne m’ont pas remboursé intégralement. Ils disent que c’était écrit sur le contrat alors que personne ne m’en a parlé lorsque j’ai signé.
Michelle34
Je suis très contrarié par cette offre d’assurance car limite ils m’ont arnaqué. On m’avait parlé d’une meilleure couverture lors des remboursements. Après mon congé de maladie je n’ai pas été remboursé comme il se doit.
Jasmine
Bonsoir, je cherchais sur internet des informations sur les assurances et je suis tombé sur celle ci. C’est une offre d’assurance qui permet de couvrir des frais important lorsqu’on est en congé maladie par exemple. Ma question est la suivante, est ce que c’est une bonne affaire ou bien la sécurité sociale fait parfaitement son travail ?
Arslène
Bonjour, ma femme est enceinte et d’après le site d’assur mutuelle elle devrait pouvoir profiter des indemnité journalières, ayant fait ses 150 heures, tout devrait se dérouler comme prévu. Ma question est la suivante : comment vont se faire les calculs sachant qu’elle percevait un salaire de 1740 euros brut, je sais bien que c’est mentionné sur le site mais je suis très mauvais en math.
Amelia23
Bonsoir Melissa4, effectivement il existe une telle assurance et elle se nomme l’assurance d’indemnités. Elle peut être appliquée pour différentes situation et notamment les jours de maladies. Vous pourrez aussi bénéficier de ça pour les congés de maladie également. Je suis déjà cliente et je peux vous assurer que c’est une très bonne opportunité pour économiser de l’argent.
Babie
Je suis en congés maternité depuis quelques semaines et heureusement que je reçoit mes indemnités.
Riko
@Tarine, la maman durant le congés de maternité perçoit une indemnité chaque 14 jours
Tarine
Je suis enceinte de mon premier enfant et je ne sais pas trop comment fonctionne le système des indemnités, pour mon congés maternités, est-ce que je recevrai des indemnités chaque jour ?
laika
Peut-on percevoir des indemnités journaliers de plusieurs assurances santé ?
Bakita
J’ai fait un accident de voiture et j’ai du arrêter le travail pendant 15 jours, heureusement que je suis assuré et que mon salaire n’a pas vraiment été touché.
Riri
Bonsoir, pour répondre à ta question, je pense que non, il doit au minimum être souscris à une assurance depuis un an.
Tarik
Je n’ai pas bien compris le principe des indemnités journalières et j’ai une question, un employé ayant souscris à une assurance 3 mois avant son arrêt de travail, est-ce qu’il recevra des indemnités ?
BOURGEOIS
Bonjour
Je suis en accident de travail et j’Ai repris le travail et ensuite je me suis arrêté car je n’étais pas rétabli. La CPAM a demandé de nouveaux justificatifs de salaire peut elle se baser sur des mois incomplets ? Cela me parait étrange
Gérard
Les conditions pour obtenir une indemnité journalière au cours d’un accident de travail sont tout à fait injuste. Il ne s’agit guère d’une augmentation demandée ou d’un poste prisé pour prendre en considération l’ancienneté. Les probabilités de subir un accident de travail sont similaires, chez un nouveau salarié comme chez le plus ancien d’entre eux. C’est juste un moyen supplémentaire de discriminer les nouveaux employés et de leur rendre l’adhésion à l’entreprise plus pénible.
colominete
Bonjour
Je suis en invalidité et je travaille à 30 % soit 42h / semaine . J ai prévenu mon employeur que j allais avoir 2 opérations le 27/02 et 6 mars et que le temps de mon arrêt je n aurai pas de salaire puisque je travaille que 126h / trimestre. Elle m a assure par mail que je toucherai mon salaire intégral et que j étais mal renseigné sauf que la sécu ne les as pas payés et j ai pas été vérifié. Ayant des écrits de sa part suis je obligée de rembourser ?
Merci de vos reponses
Elena
Je suis récemment tombée malade et j’ai eu peur de tomber dans des problèmes financiers, et j’étais agréablement surprise par les versements de la sécurité sociale qui m’ont vraiment aidé à passer cette période si difficile de ma vie.Je mets mon commentaire en ligne afin d’informer les gens et les personnes qui ignorent la couverture de la sécurité sociale et ses avantages. Vous êtes protégés financièrement même si par une partie de votre salaire, en cas de maladie, maternité ou bien accident de travail. Je vous conseille donc de vous renseigner sur les indemnités journalières afin de bénéficier de cet avantage en situation urgente.
Lea
Je suis institutrice pour enfants , après avoir souffert d’une hernie discale j’ai décidé de prendre un arrêt maladie qui me permettra de me remettre sur pieds , mais après l’avoir fait mon assurance mutuelle m’a malheureusement dit que je n’aurais pas droit à des indemnités journalières car je n’ai pas fait le nombre d’heures correctes ces derniers mois, et moi qui m’est absenté car j’avais des radios à faire , je me sens trahie par mon assurance.
Eva
Moi c’est Eva,après mon accouchement je ne suis plus partie travailler ,j’ai donc pris un congé de maternité mais malgré cela grâce à mon assurance mutuelle j’ai pu bénéficier d’indemnités journalières tous les 14 jours , ainsi, je peux profiter de mon bébé , de ma petite famille tout en étant assuré et sans me soucier de ne pas toucher mon dû.
Raphaël
Je travaille dans un chantier depuis moins d’un an , après être tombé il y a un mois d’une échelle et m’être fracturé les côtes et cassé une jambe , je ne pouvais pas retourner travailler j’ai logiquement fait un arrêt maladie. Je croyais pouvoir bénéficier d’indemnités journalières, mais malheureusement mon assurance m’a affirmé que comme je n’ai pas un an d’ancienneté je n’y ai pas droit, franchement c’est de l’arnaque car c’est un accident de travail .
sophia
en voila une très bonne nouvelle. surtout que mon congé de maternité arrive pour bientot
samantha
testé et approuvé. pour une fois qu’une assurance rspecte ses engagments
monica
j’ai été satisfaite par ce volé de l’assurance. rien a dire ça été prafait
Gabiella
Pour mon congés de matérnité j’avoue que la mutuelle indémnité journalièere m’a vraiment aidé car de plus les frais que j’avais pour la clinique et les consultations de mon bébé j’avais tout de même besoin de mon salaire.
Bridgette80
L’indémnité journalièere est tres intéressante car qui que ce soit peut avoir des soucis médicaux qui l’entrainnent â arrêter son travail pour une durée donnée donc il est tout de même important de posséder ce genre d’assurance.
Emmanuel
L’indemnité journaliere est tres intéressante car toutes personnes peut subir un cas pareil a un moment donné de sa vie il peut être obligé de prendre un arrêt maladie pour n’importe quelle problemes qui peut lui arriver c’est donc nécessaire de se payer une assurance d’indemnité journalière.
Marjolaine
L’article résume très bien la situation actuelle. Je trouve que les conditions pour bénéficier d’indemnisation journalière sont peu convenables. En ce qui me concerne, j’ai travaillé dans une entreprise pendant 1 mois et je suis tombé enceinte. Je ne pouvais donc pas bénéficier d’indemnisation puisque je n’avais pas travaillé le nombre d’heure qu’il faut.
caroline
je voudrai avoir des conseilles concernant la mutuelles, je suis en début de la grossesse, y en a tellement de mutuelle et je ne sais pas laquelle choisir ? laquelle qui couvrent mieux mes besoins ? conseillez moi svp
victoria
pour ma part je vous conseille l’ASSUR Mutuelle, elle couvre tout les cas des indemnités journalières que ce soit pour un accident de travail, un arrêt maladie et la maternité surtout pour vous madame qui êtes sur le point d’accouché alors je vous la conseille vivement
marc74
j’ai bénéficié de cette assurance et j’ai été effectivement rembourser pas a 100%. mais bon ils ont respecté leurs engagements
Léa
Je vois que dans les conditions pour percevoir les indemnités journalière on ne parle pas d’age limite, car je me demandais s’il existait un age limite à la souscription de la garantie indemnité Journalière ? si oui le limite est à quel age ?